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Ambulancier

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Un ambulancier est un personnel paramédical dont le rôle est d'assurer le transport de patients ou de victimes.

La notion et le rôle de l'ambulancier varie en fonction des pays, la notion d'ambulancier en France est très différente du technicien ambulancier (TA) canadien.

Sommaire

Ambulanciers en France

On distingue deux catégories :

Le conducteur

Le conducteur est simplement titulaire du permis de conduire (il ne doit plus être jeune conducteur, c'est-à-dire avoir son permis depuis plus de 3 ans, ou 2 ans s'il a fait la conduite accompagnée) et être déclaré apte à une visite médicale préfectorale (article R221-10 alinéa III du code de la route). Il est en outre titulaire d'un diplôme de secourisme l'Attestation de formation aux premiers secours (AFPS, 10 heures de formation)1. Il peut conduire :

  • une ambulance (véhicule permettant le transport allongé) en équipe avec une personne possédant le Certificat de Capacité d'Ambulancier ou,
  • un véhicule sanitaire léger (VSL), c'est-à-dire une voiture (sans avertisseur spécial) permettant le transport sanitaire assis d'un patient autonome ou demandant une assistance légère.

L'ambulancier

L'ambulancier diplômé est un paramédical du secteur médico-technique.

L'ambulancier est titulaire du certificat de capacité d'ambulancier (CCA), une formation comprenant :

  • du secourisme, à un niveau similaire au CFAPSE (il n'existe pas d'équivalence), plus des notions médicales complémentaires ; l'ambulancier est avant tout un paramédical formé au secourisme ;
  • des notions d'hygiène, de prise en charge de conditionnement et de surveillance des patients en fonction de leur pathologie, désinfection du véhicule, utilisation de différents appareils de surveillances et de diagnostics ;
  • des notions de droit, concernant le transport sanitaire et l'admission aux urgences.
  • la déontologie du métier d'ambulancier.

Cela représente un enseignement théorique de 160 heures, assorti de deux stages (12 jours en milieu hospitalier et 13 jours chez un ambulancier privé).

Ce Certificat de capacité d'ambulancier est sanctionné par un examen de mise en situation ainsi que d'un questionnaire poussé. Le jury est généralement composé du directeur départemental du SAMU, de médecins spécialistes et d'un officier de la sécurité civile.

Rôle des ambulances privées

Les ambulances privées sont des entreprises privées agréées pour le transport sanitaire, et qui emploient des conducteurs d'ambulance et des personnels médico-techniques (CCA). Elles assurent le transport des patients de leur domicile vers les structures de soin (transport dits primaires) sur prescription médicale (les transports sont remboursés par l'Assurance maladie) ; cela comprend entres autres les interventions chirurgicales programmées, les soins récurrents (dialyse, chimiothérapie, radiothérapie...). Ils se chargent aussi des transports entre les structures de soin (transports dits secondaires).

Les ambulanciers privés participent aux secours publics ; les entreprises mettent à tour de rôle des équipages à la disposition du Samu qui peut les envoyer à domicile pour des évacuations (transports primaires) vers les urgences des hôpitaux ; il ne font pas d'intervention sur la voie publique. Ce sont normalement les seuls à pouvoir effectuer un transport sans le consentement du malade (hospitalisation sur la demande d'un tiers ou hospitalisation d'office), mais en cas de carence d'ambulanciers, le Samu peut envoyer à la place un véhicule de secours et d'assistance aux victimes (VSAV) des sapeurs-pompiers.

Les ambulances privées sont des « véhicules d'intérêt général bénéficiant de facilités de passage » (art. R311-1 du code de la route, véhicule de catégorie B selon l'arrêté du 10 juin 1998 NOR : EQUS9800722A).

Ils sont munis d'avertisseurs spéciaux qui peuvent être actionnés lorsque la mission est urgente :

  • feux bleus à éclat (flashs) (art. R313-27 du CR et arrêté du 30 octobre 1987 NOR : EQUS9800722A) ;
  • avertisseur sonore (sirène) à trois tons (pin-pon-pin...pin-pon-pin) (art. R313-34 du CR et arrêté du 30 octobre 1987).

Les articles R432-2 et 3 du code de la route leur donne des dérogations lorsque les avertisseurs spéciaux sont activés, lorsque l'urgence de la mission le justifie et à condition de ne pas mettre la sécurité des autres usager en péril, sur les points suivants :

  • usage des avertisseurs sonores (klaxon et sirène) et lumineux (appels de phare et feux à éclat) ; l'usage des avertisseurs est normalement restreint à l'évitement des accident ;
  • dépassement des vitesses limites ;
  • sur voie express et autoroute : stationnement, circulation sur la bande d'arrêt d'urgence, marche arrière et demi-tour ;

mais ils se doivent de respecter toutes les règles de priorité, en particulier les feux rouges, panneaux stop et cédez le passage, priorité à droite, priorité aux piétons.

Organisation de la garde ambulancière et régulation des transports sanitaires urgents

La garde ambulancière est organisée dans chaque département par l'Association départementale des transports sanitaires d'urgence (ATSU ou ADTSU), une association regroupant les entreprises privées d'ambulance. L'équilibre financier de l'entreprise lors d'une garde est assuré par le paiement des transports effectués par la Sécurité sociale, ainsi que par la paiement d'un forfait horaire pour compenser le fait qu'une entreprise ne peut — normalement — pas prendre une course non urgente durant sa garde. L'employé est quant à lui rémunéré 12 heures tarif jour moins un coefficient (paiement des heures travaillées et compensation de l'astreinte selon l'accord cadre du 4 mai 2000 convention collective.

Depuis 2003, les entreprises d'ambulance peuvent mettre à disposition une personne au Centre 15 (CRRA) après accord entre l'ATSU et le samu, afin de gérer les demandes de transport sanitaire dans le cadre de la garde. Ceci permet de dégager le médecin régulateur de cette tâche, et permet de réduire les recours aux sapeurs-pompiers pour carence d'ambulance. Ce dernier point illustre les tensions entre les différents acteurs de l'urgence (voir aussi Secourisme en France > Polémique autour des évacuations).

L'ambulancier au sein d'un smur

Dans les Services mobiles d'urgence et de réanimation (smur), l'équipage d'une Unité mobile hospitalière (UMH) comprend un ambulancier titulaire du CCA et du permis poids lourd.

Voir l'article détaillé: Ambulancier Smur

Textes législatifs

  • Code de la santé publique, articles L.51-1 à L.51-5
  • Décret n° 87-965 (http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/SPHCB.htm) du 30 novembre 1987 relatif à l'agrément des transports sanitaires terrestres (NOR : ASEP8701205D) modifié par les décret n°94-1208 du 29 décembre 1994, n°96-176 du 4 mars 1996, n°97-1186 du 24 décembre 1997, n°2001-532 du 20 juin 2001 et n°2003-674 du 23 juillet 2003
  • Arrêté du 21 mars 1989 relatif à l'enseignement, aux épreuves et à la délivrance du certificat de capacité d'ambulancier modifié par l'arrêté du 4 juin 2002
  • Décret n° 91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs d'automobile, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière [1] (http://bifp.fonction-publique.gouv.fr/)
  • Arrêté du 10 janvier 1996 relatif à l'exercice de l'activité d'ambulancier des ressortissants des États membres de l'Union européenne et des autres États parties à l'accord sur l'Espace économique européen (NOR : TASP9620191A)
  • Arrêté du 23 juillet 2003 fixant les périodes de la garde départementale assurant la permanence du transport sanitaire (NOR : SANH0322762A)
  • Circulaire DHOS/O1 n° 2003-204 du 23 avril 2003 (http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/2003/03-18/a0181317.htm) relative à l'organisation de la garde ambulancière

Voir la page législation (http://www.unahfrance.org/legislation9.htm) de l'Unah

Liens externes

Site relatifs aux employés ambulanciers

Sites relatifs aux patron ambulanciers

Notes

  • 1. Réglementairement, l'AFPS n'est exigible que pour conduire un véhicule sanitaire léger (VSL), pas pour conduire une ambulance ; toutefois, pour des raisons de flexibilité (capacité de l'employer à occuper plusieurs postes, qui permet une meilleur rentabilité), peu d'employeurs envisagent de recruter un conducteur sans AFPS.

Voir aussi

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