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Règlementation nautique

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Sommaire

Les engins de plage

Exemples : les périssoires, les canoës, les pédalos,...

  • Doivent naviguer à moins de 300m de la côte.

Les véhicules nautiques à moteur

Exemples : Scooter des mers, moto des mers,...

  • Immatriculation obligatoire
  • Coupe circuit
  • Navigation de jour uniquement
  • Gilet de sauvetage obligatoire
  • Permis de conduire
  • Avoir plus de 16 ans
  • Zone d’évolution : du rivage à 1 mille d’un abri pour les jets à bras (position debout) et 2 milles d'un abri pour les scooters (position assise)
  • Doit emprunter chenaux traversiers

Le ski nautique

  • Deux personnes à bord du bateau (sauf BE de Moniteur)
  • Le conducteur bateau est titulaire du titre de conduite
  • Le pratiquant sait nager
  • Zone d’évolution : au delà des 300 mètres

La chasse sous-marine

  • Etre âgé de 16 ans au moins
  • Ne pas utiliser un équipement permettant de respirer en plongée
  • Ne pas utiliser de fusil chargé autrement que par la force de l’utilisateur
  • Ne pas tenir un fusil chargé hors de l’eau
  • Pêcher entre le lever et le coucher du soleil
  • Pêcher à plus de 150 mètres des bateaux de pêches ou des filets de pêche.
  • Ne pas capturer les prises des autres pêcheurs
  • Ne pas utiliser de foyers lumineux
  • Ne pas vendre le produit de sa pêche
  • Ere signalé par une bouée sur laquelle se trouvera soit :
    • le signal “ Alpha ”, pavillon blanc et bleu.
    • un pavillon rouge portant une croix de Saint-André blanche ou une diagonale blanche sur fond rouge.

La voile à titre individuelle

  • Gilet de sauvetage obligatoire
  • Navigation de jour uniquement
  • Zone d’évolution : jusqu’à 2 milles d’un abri
  • Doit emprunter chenaux traversiers

La pêche en mer

  • Interdiction de pêcher dans un port
  • Interdiction de vendre le produit de sa pêche

La planche à voile

  • Navigation de jour uniquement
  • Zone d’évolution : jusqu’à 1 mille des côtes
  • Anneau de remorquage obligatoire

Bibliographie

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