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Urgencyclopédie, l'encyclopédie en ligne de Secourisme.info

Urgencyclopedie:À propos

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Sommaire

Licence d'Urgencyclopédie

Article 1

La présente licence s'adresse à tout utilisateur d'un article d'Urgencyclopédie. Un utilisateur est toute personne qui lit, télécharge, imprime ou reproduit un article.

Article 2

La licence rappelle les droits des auteurs et les prérogatives qu'ils ont entendu concéder aux utilisateurs. Chaque utilisateur est donc tenu de lire cette licence et d'en respecter les termes.

Article 3

L'association Secourisme.info recoit délégation des auteurs des articles pour faire valoir leurs droits.

Article 4

Sauf décision particulière décidée par l'association Secourisme.info, toute concession accordée sur leurs droits d'auteurs, conformément à l'objet de l'association qui est de promouvoir l'enseignement et le partage des connaissances dans les domaines du secourisme, du sauvetage et de l'urgence, ne vaut que tant que l'exploitation des articles est faite à titre gratuit. L'utilisation d'un article dans le cadre d'un enseignement payant ne constitue pas une utilisation à titre commerciale au sens de la présente licence. Le recouvrement de sommes correspondant à des frais de port ou de mise sur support n'a pas pour effet d'attribuer un caractère commercial à l'exploitation du document. Ces frais ne peuvent en aucun cas excéder les sommes déboursées pour ces services.

Article 5

L'association Secourisme.info autorise tout utilisateur à reproduire ses articles, sur tout support (hors site internet, cf article 7), dès lors que l'utilisation, privée ou publique, est non commerciale, et sous réserve du respect des dispositions de l'article 6. La reproduction partielle du document est autorisée sous réserve du respect des dispositions de ce même article.

Article 6

L'utilisateur doit respecter les droits moraux des auteurs, aussi bien la paternité des auteurs que l'intégrité de l'oeuvre. Ainsi, la référence à Urgencyclopédie doit toujours être clairement indiquée, même en cas de reproduction ou représentation partielle. En cas de reproduction ou représentation partielle, il devra être précisé qu'il ne s'agit que d'un extrait, et référence devra être faite à l'oeuvre intégrale.

Article 7

La reproduction des articles d'Urgencyclopédie sur un autre site internet est formellement interdit sauf accord exceptionnel de l'association Secourisme.info, cette demande doit être faite par courrier postal au siège de l'association.

Article 8

Les liens internet vers Urgencyclopédie sont autorisés.

Article 9

Toute infraction à la présente licence pourrait constituer une atteinte aux droits des auteurs. Dans tous les cas, le non-respect de la licence sera susceptible de fonder une action en justice.

Article 10

En cas de litige, la loi française sera la seule applicable.

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